Le diagnostic gaz, officiellement appelé état de l’installation intérieure de gaz, permet d’évaluer lasécurité de l’installation de gaz d’un logement.
Il est obligatoire lors de la vente ou de la location d’un logement lorsque l’installation de gaz a plus de15 ans.
Le diagnostic permet d’identifier les éventuelles anomalies pouvant présenter un risque pour lesoccupants, notamment les risques d’intoxication au monoxyde de carbone, d’incendie ou d’explosion.
Ternynck Diagnostics Immobiliers réalise vos diagnostics gaz à Paris et en Île-de-France, pour lespropriétaires, bailleurs, agences immobilières, syndics et professionnels de l’immobilier.
Le diagnostic gaz consiste à examiner l’installation intérieure de gaz d’un logement afin d’évaluer sonniveau de sécurité.
Le contrôle porte notamment sur les appareils alimentés au gaz, les tuyauteries fixes, lesraccordements ainsi que les conditions d’aération et d’évacuation des produits de combustion.
L’objectif est de détecter les éventuelles anomalies susceptibles de compromettre la sécurité desoccupants.
Le diagnostic gaz ne constitue pas un contrôle de conformité de l’installation aux normes actuelleset n’a pas pour objectif de réaliser une mise aux normes.
Le diagnostic gaz est obligatoire lorsque l’installation intérieure de gaz du logement a plus de 15 ans.
Il concerne notamment :
les appartements ;
Dans le cadre d’une vente, le diagnostic gaz est intégré au Dossier de Diagnostic Technique (DDT)remis à l’acquéreur.
Dans le cadre d’une location, il est communiqué au locataire et annexé au contrat de location lorsque lelogement est concerné par l’obligation.
Le diagnostic est réalisé directement sur place par notre diagnostiqueur certifié.
L’installation est examinée dans les parties visibles et accessibles, sans démontage des équipements.
Le contrôle porte notamment sur l’installation située en aval de l’organe de coupure générale et sur leséquipements concernés par le diagnostic.
Nous vérifions notamment :
les dispositifs permettant l’évacuation des produits de combustion ; l’état apparent des différents éléments accessibles de l’installation. Des contrôles et mesures spécifiques peuvent également être réalisés lorsque la méthodologieréglementaire le prévoit.
Le diagnostic gaz porte principalement sur les installations et équipements fixes alimentés au gaz.
Les appareils de chauffage et de production d’eau chaude
Le diagnostiqueur examine notamment les appareils fixes tels que :
Les appareils de cuisson
Les équipements fixes de cuisson fonctionnant au gaz peuvent également être concernés, notamment :
Les tuyauteries et raccordements
Les tuyauteries fixes d’alimentation en gaz, leurs accessoires et les raccordements aux appareils sontexaminés afin de rechercher les anomalies prévues par la réglementation.
L’aération et l’évacuation des produits de combustion
Une installation gaz nécessite des conditions adaptées pour assurer la sécurité des occupants.
Le diagnostic porte donc également sur les dispositifs d’aération du local et d’évacuation desproduits de combustion associés aux appareils concernés.
Le diagnostic gaz peut mettre en évidence différentes anomalies de sécurité.
Le niveau de gravité de l’anomalie détermine les suites à donner.
Anomalies nécessitant une intervention
Certaines anomalies peuvent nécessiter une intervention ou des travaux afin de rétablir un niveau desécurité satisfaisant.
Le rapport précise les anomalies constatées et leur classification conformément aux règles applicablesau diagnostic.
Danger Grave et Immédiat (DGI)
Lorsqu’une anomalie est considérée comme présentant un Danger Grave et Immédiat (DGI), laprocédure réglementaire spécifique s’applique.
Selon la situation rencontrée, l’alimentation en gaz peut faire l’objet d’une interruption ou d’unecondamnation, avec information de l’occupant et mise en oeuvre des mesures prévues par laréglementation.
La remise en service ne peut intervenir qu’après la réalisation des actions nécessaires et dans lesconditions prévues par la procédure applicable.
Non.
Le diagnostic gaz est un contrôle de sécurité de l’installation existante. Il ne consiste pas à vérifier laconformité de l’ensemble de l’installation aux normes actuelles.
La présence d’une anomalie ne signifie donc pas nécessairement que toute l’installation doit êtreremplacée.
En fonction des anomalies relevées, il peut toutefois être nécessaire de faire intervenir un professionnelqualifié afin de réaliser les réparations ou travaux permettant de sécuriser l’installation.
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Si l’installation intérieure de gaz a plus de 15 ans, le diagnostic gaz doit être réalisé afin d’être intégréau Dossier de Diagnostic Technique.